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A la recherche d'une assurance

L'assurance est une prestation qui consiste à procurer une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un danger, en échange de la perception d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de conception de réalisation et commercialisation de ce type de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conséquence, sur la cause, il est possible de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les sortes de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assuré s'engage à verser
  • L'événement indéfini (le risque)
  • L'utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.

Assurance automobile:

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l'assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but principal étant d'apporter un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être soumises lors de la souscription d’un contrat d’assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l’assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l’assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d’un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies proposent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent indissociable de la garantie rc car elle a pour dessein de préserver les intérêts de l’assuré en cas d'incident.
  • La sécurité du conducteur couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d’incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d’un véhicule, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d’optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l’assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l’on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l’ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l’assuré, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels laissés à l’intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d’achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d’achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L'automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d’un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inemployable suite à un accident, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent obligatoirement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son dessein principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

    Pour les contrats d’assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs critère :

    Les locaux et leur contenu

    • L’incendie et accident assimilés : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l’assurance de l'automobile est connue.
    • Le pillage.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à un écoulement d’eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d’égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l’origine de l'écoulement.
    • Les désastres technologiques
    • Les complot et actes de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
    • Les dommages électriques c'est-à-dire les dégradations subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
    • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
    • Le contenu du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d’achat et non avec une vétusté déduite.
    • Les bijoux
    • Les meubles professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • De l'immeuble
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes financières
    • Les loyers impayés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les occupations de loisir
    • La défense juridique
    • Les voitures d’enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
    le prix de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat dégât des eaux

    En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.

    Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l’assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d’un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l’assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
    • La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l’assuré.

    Votre assurance santé

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    une assurance santé est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne physique face à des charges financières de médecins en cas de maladie, ainsi qu'un apport financier lorsque le trouble de santé prive la personne de travail. Très souvent , dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance santé est prise en charge par le gouvernement. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

    Assurance-vie:

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    l'assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement guère utilisé en france. Ce qui couramment est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle propose aussi d'importants utilités fiscaux en matière de succession.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

    Les acteurs en présence

    • Le signataire : c'est celui qui s'engage envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le péril (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est également valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.