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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une prestation qui consiste à procurer une prestation prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un péril, en échange de la collecte d'une contribution ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de création de production et commercialisation de ce genre de service.

Les périls couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conséquence, sur le fondement, il est faisable de contribuer une assurance pour tout accident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à verser
  • L’incident , indéterminé (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du risque.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient pourtant de faire la séparation entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui communément est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi d'importants utilités fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

  • Le souscripteur : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
  • L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le risque (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est pareillement permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).

Une assurance santé

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une assurance maladie est un mécanisme qui à pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des ennuis financiers de médecins en cas de maladie, mais aussi un apport minimal lorsque l'affection entrave l'individu de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance santé est géré par une institution publique.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs modèle :

Les locaux et leur contenu

  • L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
  • Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
  • Le pillage.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : protège les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
  • Les catastrophes technologiques
  • Les attentats et actes de terrorisme.
  • Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
  • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant au foyer.
  • L’intérieure du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes monétaires
  • Les loyers impayés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les activités de loisir
  • La défense juridique
  • Les voitures d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'habitant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui estime le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
  • La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les formalité générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

Assurance auto:

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une assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son dessein principal étant d'apporter une aide face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, à présent réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette sécurité ne protège que les dommages causés aux tiers et les dégradations subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'un véhicule, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au véhicule même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de substituer temporairement une voiture inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux roue, le vol de carburant...