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A la recherche d'une assurance

L’assurance est un service qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la venue d'un péril, en échange de la collecte d'une contribution ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de création de production et distribution de ce type de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un événement dommageable. En conséquence, sur le fondement, il est possible de souscrire une assurance pour tout événement relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les genres de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à payer
  • L’incident incertain (le risque)
  • L’avantage d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du danger.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui vulgairement est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables utilités fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, reconductible ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

Les personnages en présence

  • Le souscripteur : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de choisir les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
  • L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est également valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).

L’assurance maladie

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une assurance maladie est un mécanisme chargé d'assurer une personne vis-à-vis des charges financières de soins en cas de problèmes de santé, mais aussi un soutien financier lorsque l'affection entrave l'individu de travail. Très souvent , en europe la majeur partie de l'assurance maladie est prise en charge par le gouvernement.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs catégories :

Les bâtiments et leur contenu

  • L’incendie et accident comparables : cette garantie protège les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
  • Le choc de voiture : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
  • Le vol.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
  • Les catastrophes technologiques
  • Les complot et actions de terrorisme.
  • Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
  • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
  • L’intérieure du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Les clôtures de jardins

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes monétaires
  • Les loyers impayés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les attaques ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les activités de loisir
  • La défense juridique
  • Les automobiles d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
  • La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

Assurance automobile:

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une assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein essentiel étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette sécurité ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur couvre les dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace couvre la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement un véhicule inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'emprise de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux roue, le vol de carburant...