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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une prestation qui correspond à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la venue d'un danger, en échange de la rentrée d'une cotisation ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de création de fabrication et vente de ce genre de service.

Les périls couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'impondérabilité d'un événement dommageable. En conséquence, sur la cause, il est possible de souscrire une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les exigences dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La prime que l'assuré s'engage à payer
  • L’incident indéfini (le risque)
  • L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.

L’assurance santé

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l’assurance maladie est un dispositif ayant pour but d'assurer une personne physique face à des difficultés financières de soins en cas de problèmes de santé, mais aussi un soutien financier quand le trouble de santé entrave la personne de travail. Dans la plupart du temps, dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance maladie est prise en charge par le gouvernement.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties essentielles garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :

Les locaux et leur contenu

  • L’incendie et accident assimilés : cette garantie protège les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
  • Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
  • Le pillage.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
  • Les accidents technologiques
  • Les attentats et agissements de terrorisme.
  • Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
  • Les dégradations électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
  • Les bijoux
  • Le mobilier professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • Du bâtiment
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes pécuniaires
  • Les loyers impayés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les violences ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les occupations de loisir
  • La protection juridique
  • Les voitures d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat des dégât des eaux

En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
  • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

Assurance voiture:

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une assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein principal étant de donner une aide face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dommages causés aux tiers et les dommages subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de protéger les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au voiture même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dommages qui peuvent être causés au véhicule :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inemployable suite à un choc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance-vie:

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    l’assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui communément est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de présenter un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables utilités fiscaux en matière de succession.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le souscripteur : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le paiement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
    • L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le péril (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est aussi valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).