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A la recherche d'une Assurance

L'assurance est une offre qui consiste à procurer une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la collecte d'une contribution ou rémunération.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui rassemble les activités de conception de production et commercialisation de ce gabarit de service.

Les dangers couverts

La seule formalité à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c'est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable . En conclusion, sur le fondement, il est faisable de contribuer une assurance pour tout accident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : Le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En France, il est traité par l'article 1101 du code Civil et fixe :
  • La prime que l'assuré s'engage à payer
  • L'imprévu incertain (le risque)
  • L'intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.

Une assurance maladie

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Une assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer un individu vis-à-vis des ennuis financiers de médecins en cas de problèmes de santé, ainsi qu'un apport minimal lorsque le trouble de santé entrave l'individu de travail. Dans la plupart du temps, dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par l'Etat. C'est d'ailleurs une des composantes fondamentales de la sécurité sociale, et un devoir de l'État selon la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Un système d'assurance maladie étatique peut être géré par un organisme d'État, délégué à des organismes privés, ou bien être mixte. Le fonctionnement, comme toutes les assurances, est basé sur la mutualisation du risque : chaque personne cotise, en échange de quoi elle est remboursée selon un barème fixé. Concernant un système d'assurance maladie étatique, le premium payé par l'assuré ne suit pas forcément les règles de l'assurance pure, c'est-à-dire basé uniquement sur le risque. En effet, le système étatique remplit à la fois une fonction d'assurance pure et une fonction de répartition dans lequel les plus aisés payent l'assurance des plus défavorisés.

Assurance auto:

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L'assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but essentiel étant de donner une aide face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L'assurance automobile est rendue obligatoire en France par la loi du 27 février 1958, actuellement codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d’un contrat d’assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire c’est l’assurance au tiers.

C'est-à-dire que cette assurance ne couvre que les dégradations causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l’assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d’un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie Catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie RC car elle a pour dessein de protéger les intérêts de l’assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur protège des dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d’incendie, c’est la garantie RC de la voiture responsable qui couvre les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts à la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d’optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au automobile même quand le conducteur est responsable, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne fonctionne pas si l’assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
  • La garantie dommages tous accidents, que l’on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l’ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l’assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels oubliés à l’intérieur du véhicule, par exemple autoradio, GPS, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d’achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d’achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • La voiture de remplacement est la mise à disposition d’un véhicule de prêt ou d’un forfait location afin de remplacer temporairement un véhicule inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    Une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.

    Pour les contrats d’assurance habitation on parle d'arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

    Les garanties

    Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs catégories :

    Les habitations et leur contenu

    • L’incendie et incident assimilés : cette garantie protège les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l’assurance de la voiture est connue.
    • Le vol.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d’eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l’origine de la fuite.
    • Les désastres technologiques
    • Les crime et actions de terrorisme.
    • Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
    • Les dégâts électriques c'est-à-dire les dommages subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
    • La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
    • Le contenu du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d’achat et non avec une vétusté déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • De la bâtisse
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes monétaires
    • Les loyers impayés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • la garantie contre les violences ou pour les bagages,
    • L'assistance
    • Les exercices de loisir
    • La protection juridique
    • Les véhicules d’enfants,

    Le contrat

    • La durée : Les assurances habitations sont des arrangements généralement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c'est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.
    Le tarif de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice FFB
    • La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface vivable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat de Dégât des eaux

    En cas de incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d’urgence.

    L'annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l’assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d’un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l’assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
    • La Vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d’assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l’assuré.

    Assurance-vie:

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    L'assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de confirmer le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si mort avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en France. Ce qui couramment est dénommé « assurance-vie » en France est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire rapporter des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux avantages fiscaux en matière d'héritage.

    Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

    Les personnages en présence

    • Le souscripteur : c'est celui qui s'engage envers l'assureur par le solde de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
    • L'assuré : c'est l'individu sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
    • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été indiqué par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc.) mais une clause figurant en dehors de l'arrangement est aussi valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié). Le bénéficiaire peut être à la fois l'assuré et même le souscripteur, l'assureur.