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A la recherche d'une assurance

L’assurance est une offre qui consiste à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la venue d'un danger, en échange de la rentrée d'une cotisation ou gratification.

Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de conception de fabrication et distribution de ce type de service.

Les dangers couverts

La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un événement dommageable. En conclusion, sur le principe, il est faisable de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les types de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Assurance : le contrat

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La gratification que l'assuré s'engage à verser
  • L’incident incertain (le risque)
  • L’intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un type d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de garantir le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient pourtant de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si décès avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui communément est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire développer des fonds tout en recherchant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux utilités fiscaux en matière de succession.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.

Les acteurs en présence

  • Le signataire : c’est celui qui s'aventure envers l'assureur par le paiement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de mandater les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
  • L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors de l'arrangement est pareillement permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).

Assurance auto:

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l’assurance auto est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but principal étant d'apporter une assistance face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.

L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire c’est l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette assurance ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dommages.
  • L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du remorquage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'un véhicule, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au automobile même quand le conducteur est responsable, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
    • Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de changer temporairement une automobile inutilisable suite à un accident, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent nécessairement être précis. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux roue, le vol de carburant...

    Assurance habitation:

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    une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

    Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

    Les garanties

    Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont découpées en plusieurs critère :

    Les locaux et leur contenu

    • L’incendie et accident comparables : cette garantie protège les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
    • Le choc de voiture : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
    • Le vol.
    • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
    • Les dégâts des eaux : assure les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
    • Les désastres technologiques
    • Les crime et actes de terrorisme.
    • Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
    • Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
    • La casse du mobilier quand elle est due à une personne habitant a la demeure.
    • Le contenu du réfrigérateur
    • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
    • Les bijoux
    • Le mobilier professionnel
    • Les clôtures de jardins

    La responsabilité civile

    • Du bâtiment
    • Des personnes
    • La responsabilité locative et villégiature.
    • Les frais et pertes pécuniaires
    • Les loyers impayés
    • Des animaux
    • La responsabilité civile de la pierre tombale
    • Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
    • Des garanties annexes
    • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
    • L’assistance
    • Les exercices de loisir
    • La protection juridique
    • Les automobiles d'enfants,

    Le contrat

    • La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
    • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.
    le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
    • L’indice ffb
    • La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
    • La surface habitable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
    • La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
    • Sa situation géographique.
    • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

    Les sinistres

    Constat des dégât des eaux

    En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

    L’annonce d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

    Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
    • La franchise : c’est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
    • La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
    • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.

    Votre assurance maladie

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    l’assurance santé est un mécanisme qui à pour but d'assurer un individu vis-à-vis des ennuis financiers de soins en cas de problèmes de santé, mais aussi un soutien minimal lorsque l'infection empêche l'individu de travail. Généralement, dans pays européen une grande part de l'assurance santé est géré par une institution publique.



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